Déposée le 27 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LE PISTOLET INTELLIGENT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIA domicilié(e) Route de Vannes, Bâtiment Placel,44880 SAUTRON - 44880 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIA sarl domicilié(e) Route de Vannes, Bâtiment Placel,44880 SAUTRON - 44880 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PISTOLET INTELLIGENT est expirée depuis le 27 juin 2016.
CIA a également déposé les autres marques suivantes : B E C O R
CIA sarl - Route de Vannes, Bâtiment Placel,44880 SAUTRON - 44880 - France
CIA sarl - Route de Vannes, Bâtiment Placel,44880 SAUTRON - 44880 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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